Marque enregistrée - Marque en non vigueur

adressesVertes.
M. BRARD Aurélien

Numéro de dépôt :
4017707
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
adressesVertes. de BRARD Aurélien

Présentation de la marque adressesVertes.

Déposée le 5 juillet 2013 par monsieur BRARD Aurélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « adressesVertes. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur BRARD Aurélien domicilié(e) 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRARD Aurélien domicilié(e) 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque adressesVertes. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque adressesVertes. est expirée depuis le 5 juillet 2023.

BRARD Aurélien a également déposé les autres marques suivantes : Santélia. , adressesVertes.


M. BRARD Aurélien - 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


M. BRARD Aurélien - 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621169 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de programmes informatiques, de fichiers d'informations ; matériels et appareils pour la lecture, le stockage et le traitement de l'information ; appareils pour la diffusion et l'affichage d'informations et de contenus multimédia sur écran d'ordinateur et de télévision et sur tout terminal ou périphérique d'affichage graphique ; programmes informatiques de géo localisation des personnes, biens, sites et activités ; logiciels et progiciels d'aide à la navigation routière et aux déplacements des cycles et piétons ; logiciels et progiciels de connexion autorisant l'accès à des services et bouquets de services en ligne (messagerie électronique, forum électronique, album photos, films et vidéo, base de données, musique et sons, informations, magazines et contenus multimédia) par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet ; logiciels et progiciels d'aide à la géo localisation des personnes, des biens, des sites et des activités ; logiciels et progiciels d'aide à la navigation routière et aux déplacements des cycles et piétons ; logiciels et progiciels de connexion autorisant l'accès à des services et bouquets de services en ligne (messagerie électronique, forum électronique, album photos, films et vidéo, base de données, musique et sons, informations, magazines et contenus multimédia) par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet ; agenda électronique personnel ; téléphones mobiles et terminaux numériques personnels de télécommunication, tablettes numériques, smartphones, assistants personnels permettant l'affichage d'information géo localisées sur des sites, commerces, services, véhicules, cycles et personnes ; bornes interactives permettant l'accès du public à des serveurs d'information en ligne et l'affichage dynamique de contenus multimédia par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet ; appareils et instruments pour la conduite, la production, la distribution, la transformation, l'accumulation, le stockage, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais, piles, batteries et accumulateurs électriques ;

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; revues, journaux ; catalogues ; guides ; annuaires ; atlas ; brochures ; prospectus ; calendrier ; agendas ; cartes routières, touristiques, économiques, commerciales et géographiques ; dessins, images et représentation spatiales et géographiques ; plans de ville, d'agglomération, de site, de région, de circuit touristique et commercial, de zone commerciale ; compilation, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, sociales, environnementales, industrielles et commerciales ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques recyclées pour l'emballage ou en bio-plastiques d'origine végétale ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques recyclées ou en bio-plastiques d'origine végétale ;

Service de publicité et de création publicitaire ; régie publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, coupons, échantillons, catalogues, contremarques). Gestion de fichiers informatiques et de répertoires de données géographiques, sociales, environnementales, industrielles et commerciales. Service de collecte, traitement, compilation et reproduction de données et d'informations à caractère spatial et géographique, commercial, industriel, social, environnemental ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur des réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privé ou réservés de type Intranet ou Extranet ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication et sur tous supports notamment de type site Internet ; publication de textes et de contenus publicitaires sur tous supports et dans tout médias notamment de type site Internet ; location d'espaces publicitaires sur tous supports et dans tous média notamment de type site Internet ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur des réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet. Relations publiques ;

Communication par terminaux d'ordinateurs et terminaux personnels numériques de type assistant personnel, téléphone mobile, consoles de jeux, consoles domestiques. Communication radiophonique ou téléphonique. Services de radiotéléphonie mobile. Services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial de type Internet. Services de messagerie électronique accessible en ligne par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial de type Internet. Administration et supervision de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données et de services multimédia ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service de téléconférences en ligne ; service d'affichage électronique de contenus multimédia accessibles en ligne par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial de type Internet ; service d'affichage dynamique et interactif en ligne de contenus multimédia (images, sons, données, textes, vidéos) et de diffusion d'informations géo référencées (annuaires, albums photos et vidéo, données à caractère géographique, économique, commercial, social, culturel et environnemental) par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ou Extranet. Service de messageries et de forums électroniques en ligne par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet et Extranet.

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de covoiturage ; réservation pour les voyages ;

Services de publication et d'édition sous forme écrite, audio, vidéo, multimédia et sur tout type de support (papier, magnétique, optique, magnéto optique, mémoire flash ou holographiques, clé USB, mémoire de masse, disque dur, carte électronique à mémoire) de livres, revues, journaux ; catalogues, guides, annuaires, atlas, brochures, prospectus ; calendrier, agendas, cartes routières, touristiques, économiques, commerciales, environnementales, géographiques, dessins, images et représentation spatiale et géographiques, plans de ville, d'agglomérations, de sites, de régions, de circuits touristiques et commerciaux, de zones commerciales. Services de collecte, traitement sur tout type de support d'informations géographiques, économiques, sociales, environnementales, industrielles et commerciales en vue de leur diffusion au public. Services d'édition de programmes multimédia (mise en forme et codages de textes, de données, d'images fixes ou animés, de sons). Services d'édition, de publication de livres, revues, catalogues, brochures, annuaires, guides, dossiers, nouvelles, documents, images, magazines, journaux et périodiques ; production et édition de contenus éditoriaux, livres, revues, catalogues, brochures, annuaires, guides, dossiers, nouvelles, documents, images, magazines, journaux et périodiques destinés à être publiés et diffusés en ligne par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet et Extranet. Services de téléchargement et de diffusion en ligne de contenus éditoriaux, livres, revues, catalogues, brochures, annuaires, guides, dossiers, nouvelles, documents, images, magazines, ; journaux et périodiques par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet et Extranet. Service de microédition en ligne. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur support numérique. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.